Mentions légales

EHPAD "André Louis Bienvenu" 

Mouans Sartoux – Alpes-Maritimes

460-800 avenue de la Quiera

06370 MOUANS SARTOUX

 

Tél. : 04 93 12 93 40

Fax : 04 93 12 93 75

assist-albienvenu@refugecheminots.asso.fr

 

 

Statut juridique

EHPAD Privé à but non lucratif

Etablissement habilité à l’APL : Oui

Habilité à l'Aide Sociale : Oui

 

Spécificité de la structure

Unité Alzheimer : 13 places

 

Mode d'accueil

Hébergement permanent : 89 places

 

Adhérant

HORIZONS SOLIDAIRES - Le Refuge des Cheminots

 

Directeur de publication :

Monsieur Pascal Ficaja

 

Hébergeur :

Domwest - Nantes - France.

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, la collecte, l'enregistrement et la conservation automatisés d'informations nominatives s'effectuent sur ce site Internet dans le cadre de la déclaration d'un traitement d'informations personnelles effectuée auprès de la commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Le site https://www.ehpad-andre-louis-bienvenu.fr est déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (N° d'enregistrement : 2021979v 0) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

 

Le droit d'accès et de rectification prévu à l'article 34 et suivants de la loi précitée s'exerce par courrier à l'adresse : 

EHPAD «André Louis BIENVENU» 460-800 avenue de la Quiera - 06370 MOUANS SARTOUX

 

Droits de reproduction :

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Crédits photographiques et iconographiques :

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